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Marques déposées par monsieur MICHEL FOSSAERT
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PROMOCHOCOMADA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMOCHOCOMADA
Monsieur MICHEL FOSSAERT

Numéro de dépôt :
4550767
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
PROMOCHOCOMADA de MICHEL FOSSAERT

Présentation de la marque PROMOCHOCOMADA

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par monsieur MICHEL FOSSAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMOCHOCOMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur MICHEL FOSSAERT domicilié(e) 2 rue Rigaud - 92200 - NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL FOSSAERT domicilié(e) 2 RUE RIGAUD - 92000 - NEUILLY - France.

La marque PROMOCHOCOMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOCHOCOMADA arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

MICHEL FOSSAERT a également déposé les autres marques suivantes : RE SO ENERGIES NOUVELLES , CHoCo MADA


Monsieur MICHEL FOSSAERT - 2 rue Rigaud - 92200 - NEUILLY - France


Monsieur MICHEL FOSSAERT - 2 RUE RIGAUD - 92000 - NEUILLY - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 23 décembre 2019 - Rejet partiel n°776306 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Boissons à base de cacao.